Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAC INDUS
/
LA FAUVETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FAUVETTE
SAC INDUS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96657816
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2006

Présentation de la marque LA FAUVETTE

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SAC INDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FAUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAC INDUS domicilié(e) Zone Industrielle 8 rue du Travail, 67720 HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 448 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque LA FAUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAUVETTE est expirée depuis le 24 décembre 2006.

SAC INDUS a également déposé les autres marques suivantes : CORVET , OXYPROTEC , SPIDERNET , BALING , BOA , ECOFIL , SPIDER , SPIDERSTRETCH , SPIDERTWINE , XL


SAC INDUS (Société Anonyme) - Zone Industrielle 8 rue du Travail, 67720 HOERDT - France - SIREN 303448104


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Fils à lier métalliques, notamment à usage agricole. Ficelles, cordes, filets et fils à lier non métalliques, notamment à usage agricole

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.